1. Vendeur et champ d’application
Le KC Paw Shop sur klittycrew.com est exploité par Diversico GmbH, Adlikerstrasse 246, 8105 Regensdorf, Suisse (IDE/TVA : CHE-241.775.499 TVA), sous le nom KC Klitty Crew (« KC », « nous »).
Ces conditions s’appliquent à toute commande passée sur les pages suisses en français (klittycrew.com/ch/fr/) par des consommatrices et consommateurs domiciliés en Suisse ou au Liechtenstein, pour un usage privé. Nous y vendons des KC Classics : des t-shirts des collections Astrocats et KC Supporter Angels, imprimés à la commande, en édition illimitée.
Contact : support@klittycrew.com pour les commandes, livraisons et retours · legal@klittycrew.com pour les questions sur ces conditions · privacy@klittycrew.com pour la protection des données. Nous répondons dans les 2 jours ouvrables.
2. Prix, livraison, commande et paiement
Prix. Le prix applicable est celui affiché sur la page produit au moment de ta commande. Les prix sont indiqués et facturés en francs suisses (CHF). Les grandes tailles peuvent coûter plus cher ; le prix de chaque taille est affiché avant le paiement.
Livraison. La livraison en Suisse et au Liechtenstein est comprise dans le prix.
TVA et importation. Les t-shirts sont imprimés pour ta commande dans l’UE et expédiés directement chez toi ; c’est toi l’importatrice ou l’importateur. Les prix ne contiennent donc pas de TVA suisse. À l’importation, l’Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) ne perçoit la TVA de 8,1 % que si elle dépasse CHF 5 – soit à partir d’une valeur d’environ CHF 62. Pour 1 t-shirt, il n’y a en général aucune taxe. Dès 2 t-shirts dans un même envoi, la TVA à l’importation et des frais de dédouanement de la Poste ou du transporteur peuvent être perçus ; ils sont à ta charge. Depuis le 1er janvier 2024, il n’y a plus de droits de douane sur les textiles.
Commande. Ta commande est ferme dès que tu as effectué le paiement. Le contrat est conclu lorsque tu reçois notre confirmation de commande par e-mail.
Paiement. Nous acceptons les paiements via PayPal (compte PayPal ou carte via PayPal). Ta commande n’est mise en production qu’une fois le paiement effectué.
3. Fabrication et livraison
Chaque t-shirt est imprimé pour ta commande par notre partenaire d’impression dans l’UE et expédié avec suivi.
| Étape | Durée |
|---|---|
| Fabrication | 2–5 jours ouvrables après le paiement |
| Livraison | 3–8 jours ouvrables après l’expédition |
Dès que ta commande est expédiée, tu reçois un lien de suivi par e-mail. Si nous ne pouvons pas expédier dans ces délais, nous t’informons par e-mail d’une nouvelle date ; tu peux alors annuler ta commande contre remboursement intégral. Si nous ne pouvons pas expédier dans les 30 jours suivant ta commande, nous l’annulons et te remboursons intégralement, sauf si tu acceptes un nouveau délai.
4. Annulation, retours et articles défectueux
Annulation. Tu peux annuler gratuitement tant que la fabrication n’a pas commencé. Écris-nous juste après ta commande, avec ton numéro de commande, à support@klittycrew.com.
Retours. Le droit suisse ne prévoit pas de droit de rétractation légal pour les achats en ligne. Chaque t-shirt étant imprimé pour toi, nous ne le reprenons pas si tu as changé d’avis ou commandé la mauvaise taille. Consulte le guide des tailles sur la page produit avant de commander.
Articles endommagés, mal imprimés ou erronés. Si ton article arrive endommagé, mal imprimé ou dans la mauvaise taille ou couleur, envoie une photo à support@klittycrew.com dans les 30 jours suivant la livraison. Nous t’envoyons gratuitement un remplacement ou te remboursons intégralement. Tu ne dois renvoyer l’article que si nous te le demandons.
Colis perdus. Si le suivi n’indique aucune livraison 15 jours ouvrables après l’expédition, contacte-nous ; nous envoyons un remplacement ou te remboursons intégralement.
Tes droits impératifs de consommatrice ou de consommateur ne sont pas affectés.
5. Codes promo
Les codes promo sont valables pendant la période indiquée avec le code. Les codes d’action des pages suisses (p. ex. SAMICHLAUS) ne valent que pour les commandes en CHF ; les actions régionales uniquement dans la zone indiquée. Un code par commande ; les codes ne sont pas cumulables, ni échangeables contre de l’argent, ni applicables à des commandes déjà passées.
6. Motifs et propriété intellectuelle
Les droits d’auteur sur tous les motifs KC appartiennent à leurs créatrices et créateurs, qui ont accordé à Diversico GmbH le droit de les fabriquer et de les vendre dans le KC Paw Shop. En achetant un produit, tu acquiers la propriété de ce produit, pas du motif ni de ses droits d’auteur. Tu ne peux pas reproduire les motifs ni les utiliser à des fins commerciales. Tu peux librement revendre ton produit.
7. Responsabilité
Nous répondons sans limite en cas de dol et de faute grave. Dans les autres cas, notre responsabilité est limitée, dans la mesure permise par la loi, au prix d’achat de la commande concernée. Tes droits impératifs de consommatrice ou de consommateur ne sont pas affectés.
8. Protection des données
Nous utilisons ton nom, ton adresse et ton adresse e-mail uniquement pour traiter et livrer ta commande. Les données de paiement sont traitées par PayPal ; les données de fabrication et d’expédition sont transmises à notre partenaire d’impression.
9. Droit applicable et for
Ces conditions sont régies par le droit suisse. Le for est au siège de Diversico GmbH ; en tant que consommatrice ou consommateur, tu peux aussi agir devant le tribunal de ton domicile.
10. Modifications
Nous pouvons modifier ces conditions pour l’avenir. La version en vigueur au moment de ta commande s’applique. En cas de divergence entre les versions linguistiques, la version allemande fait foi (version allemande).
